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Agenda; Accès rapide aux offres d'emploi du Département; Accès rapide aux marchés publics du Département de la Drôme; Accès rapide aux bons plans. APA à domicile APA en établissement APA en accueil familial agréé Pièces justificatives obligatoires pour que le dossier soit réputé complet. L'APA est une aide versée par le Département aux personnes âgées de plus de 60 Vous devez retirer votre dossier de demande d' APA auprès du Centre médical (disponible en téléchargement), de votre dernier avis d'imposition et de.

Nom: dossier apa drome
Format:Fichier D’archive
Version:Dernière
Licence:Libre!
Système d’exploitation: Android. Windows XP/7/10. iOS. MacOS.
Taille:41.56 MB


Comment constituer un dossier d'aide APA? Remonter Quels documents fournir? Pour l'APA en maison de retraite : c'est la date d'enregistrement du dossier de demande complet. Domicile Veuillez fournir un justificatif de domicile résidence principale des 3 derniers mois du représentant légal père, mère, tuteur légal, autre ou attestation d'hébergement accompagnée d'un justificatif d'identité de l'hébergeant et de ses justificatifs d'hébergement des 3 derniers mois. Vous pouvez également joindre au certificat médical requis des pièces complémentaires tels que les compte-rendus d'hospitalisation, les compte-rendus de suivi de consultations, un bilan ophtalmologique, un audiogramme, etc. En l'absence de jugement, fournir une attestation précisant la résidence habituelle de l'enfant. Quelles aides FSL pouvez-vous obtenir? Chaque département fournira son propre formulaire FSL. Elle est soumise à des conditions de ressources en fonction de la composition de la famille. Vous avez 2 mois pour adresser un courrier au tribunal administratif après avoir reçu la réponse du président du conseil départemental à votre recours préalable.

1 janv. L'allocation personnalisée d'autonomie (Apa) sert à payer (en totalité ou en partie) les dépenses nécessaires pour vous permettre de rester à. Département - Drôme L'allocation personnalisée d'autonomie (APA) · Les coordonnées des points d'informations · La liste des établissements. L'allocation personnalisée d'autonomie (APA) est une aide du Département destinée aux personnes de Où retirer le dossier de demande? A télécharger .

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